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Délibérations

Délibérations

577 résultats pour la valeur "Tourisme" du filtre Domaine

SOUTIEN 2009 A LA NAVETTE DES CRETES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/03/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RESEAU DES OFFICES DE TOURISME D'ALSACE - SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2009

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/03/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDE A L'HOTELLERIE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/03/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AVENANT N°1 A LA CONVENTION PLURIANNUELLE DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DU TOURISME CONCERNANT LA MISE EN OEUVRE DU DISPOSITIF INTER-DEPARTEMENTAL EN FAVEUR DES MEUBLES DE TOURISME ET CHAMBRES D'HOTES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/03/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDE AUX CAMPINGS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/02/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ACCUEIL ET ANIMATION EN MILIEU RURAL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/02/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN AU CHALET REFUGE DES TROIS FOURS A STOSSWIHR - CONVENTION INTERREGIONALE POUR LE MASSIF DES VOSGES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/02/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ACTIONS ET ANIMATIONS TOURISTIQUES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/02/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDE A L'HOTELLERIE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/02/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN 2009 A L'ASSOCIATION CLEVACANCES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/02/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROJETS TOURISTIQUES TRANSFRONTALIERS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/02/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AMENAGEMENTS TOURISTIQUES EN FORETS COMMUNALES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/02/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SYNDICAT MIXTE DU BIOSCOPE - MODIFICATION DES STATUTS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/01/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROJET DE CREATION DE LA MAISON DU MUNSTER PAR LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DE MUNSTER

Assemblée : Conseil General
Date : 11/12/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DISPOSITIF COMMUN AUX DEPARTEMENTS DU BAS-RHIN ET DU HAUT-RHIN EN FAVEUR DES MEUBLES DE TOURISME ET CHAMBRES D'HOTES LABELLISES

Assemblée : Conseil General
Date : 11/12/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MODIFICATIONS DU DISPOSITIF COMMUN D'AIDE A L'HOTELLERIE FAMILIALE ET INDEPENDANTE.

Assemblée : Conseil General
Date : 11/12/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BUDGET PRIMITIF 2009 - INTERVENTIONS DU DEPARTEMENT EN FAVEUR DU TOURISME (POLITIQUE F04)

Assemblée : Conseil General
Date : 11/12/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

TOURISME FLUVIAL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 28/11/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ACTIONS ET ANIMATIONS TOURISTIQUES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/11/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDE A L'HOTELLERIE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/11/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COTISATIONS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/11/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ACCUEIL ET ANIMATION EN MILIEU RURAL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/11/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

TOURISME FLUVIAL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/11/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRAT THEMATIQUE TOURISME EXPERIMENTAL SUR LE TERRITOIRE DE VIE DU SUNDGAU : NOUVELLES MODALITES DE CALCUL DES SUBVENTIONS

Assemblée : Conseil General
Date : 10/10/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DEPARTEMENTALE D'EMPRUNT ASSOCIATION PRIM'ENFANCE - COLMAR

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GUICHET UNIQUE "ARTISANAT"

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ROUTES DEPARTEMENTALES PROGRAMMES N° A011 - A012 - A032 - A034 - A035 - A037 AFFECTATION ET DESAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMMES DEPARTEMENTAUX 2006-2007-2008 CHAPITRE 204 ASSAINISSEMENT (C013) – ALIMENTATION EN EAU POTABLE (C012) – DEGATS D’ORAGE (C015) – AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DU VIGNOBLE (C015)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITES LOCALES REPARTITION DES AMENDES DE POLICE - PROGRAMME 2008

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN A LA VIE ASSOCIATIVE ET AUX COLLECTIVITES (REPARTITION DE CREDITS) - C032

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

STATIONS METEOROLOGIQUES (C053-CHAP 011) CENTRE DEPARTEMENTAL DE LA METEOROLOGIE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ORGANISATION D’UNE MISSION D’ETUDE A BRUXELLES LES 30 SEPTEMBRE ET 1ER OCTOBRE 2008

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CO33 - ACQUISITION DE TERRAINS AU TITRE DES ESPACES NATURELS SENSIBLES A ROSENAU

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Garantie départementale d'emprunt Fondation St Jacques Illzach

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU COMITE DEPARTEMENTAL DES RETRAITES ET PERSONNES AGEES (CODERPA).

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Garantie départementale d'emprunt Maison de retraite Petit Chateau - Beblenheim

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

NOUVELLE COMPOSITION DU FONDS DEPARTEMENTAL DE COMPENSATION DU HANDICAP

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS D'ACTION CULTURELLE SOUTIEN AUX INSTITUTIONS ET LIEUX DE DIFFUSION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/06/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

REPRESENTATION DU CONSEIL GENERAL A LA COMMISSION DEPARTEMENTALE DES RISQUES NATURELS MAJEURS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/06/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DEMATERIALISATION DU CONTROLE DE LEGALITE : POURSUITE DE LA PARTICIPATION DU CONSEIL GENERAL DU HAUT-RHIN AU PROJET ACTES.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/06/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

C051 GERPLAN : ANIMATION ET MISE EN ŒUVRE D’ACTIONS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/06/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS D'ACTION CULTURELLE SOUTIEN AU DEVELOPPEMENT CULTUREL DES TERRITOIRES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/06/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS DEPARTEMENTAL D'AIDE A L'ORGANISATION DE MANIFESTATIONS SPORTIVES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/05/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

REPRESENTATION DU DEPARTEMENT AU SEIN DES COMITES DE SUIVI MIS EN PLACE DANS LE CADRE DES CONVENTIONS AVEC LES PARTENAIRES CULTURELS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/05/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN A L'ANIMATION SPORTIVE LES ACTIONS EN FAVEUR DES COMITES ET DES CLUBS SPORTIFS.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/05/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Politique des actions éducatives : programme E 054 Aides aux étudiants (3ème liste)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Modification du modèle type des conventions tripartites des établissements d'hébergement de personnes âgées dépendantes (EHPAD)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Politique de développement local : 2ème programmation des aides pour l'année 2008

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Subventions pour frais d’études relatives aux documents d’urbanisme et d’aménagement. Décision d’attribution de subventions

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Politique en faveur de la jeunesse (e041) : soutien a l'apprentissage anticipé a la conduite (AAC)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Politique en faveur de la jeunesse : les volants jeunes (e041)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Soutien à l’animation sportive. les actions en faveur des comités départementaux et des clubs sportifs

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Conservatoire National des Arts et Métiers

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Centre Européen d'Etudes Japonaises d'Alsace

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Interventions économiques générales Soutien en faveur du MEDEF Haut-Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Politique en faveur de la jeunesse : soutien à la conduite accompagnée (E041).

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Viabilité hivernale sur routes départementales. Convention entre le Président du Conseil Général du Territoire de BELFORT et le Président du Conseil Général du Haut-Rhin relative aux interventions en période hivernale sur les routes dép. limitrophes.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Avenant n° 17 à la convention du 5 décembre 1986 relative à la participation des organismes d'assurance maladie aux dépenses d'hygiène sociale engagées par le Département du Haut-Rhin.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Rocade Ouest Colmar. Phase 2. Tronçons RD 418 Ligibel et nouvelle RD 417 - RD 30. Programme AR 01.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SDIS : premier bilan de la convention 2006-2008 et contribution départementale au SDIS pour l'exercice 2008.

Assemblée : Conseil General
Date : 14/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Contrat Cadre Pluriannuel : contrat d'assainissement avec le Syndicat Intercommunal d'Assainissement du Canton de SIERENTZ.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Convention Massif Vosgien 2007-2013 - Encouragement à la vente directe de produits fermiers (C044 - Développement Rural).

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Encouragement à l'agriculture et au développement rural (programme C041 - chapitre 65).

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Programmes départementaux 2007 - Chapitre 204 - Assainissement (C013) - Alimentation en eau potable (C012) - Dégâts d'Orage (C015).

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Plan climat de la Communauté d'Agglomération Mulhouse Sud Alsace (CAMSA).

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Carreau Rodolphe - Conventions au profit des associations.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Programmation des aides aux bâtiments à vocation culturelle.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Agence Culturelle d'Alsace (ACA) : avenant n° 2 à la convention de partenariat.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Intervention du département en faveur des orgues historiques

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/11/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Régularisation des occupations du site du Parc de Wesserling

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/11/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Deuxième promotion de l'an 2007 de la médaille de la vie associative du Conseil Général

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/11/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Désignation d'un conseiller général au sein de la commission départementale chargée d'établir la liste d'aptitude aux fonctions de commissaire enquêteur

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/11/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Programme départemental d'aménagement de rivières. Approbation des opérations 2007 et de la maîtrise d'ouvrage départementale. Subventions aux collectivités

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/11/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD 201. Aménagement d'un carrefour giratoire avec la RD 3 bis à Meyenheim

Assemblée : Conseil General
Date : 19/10/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Plan départemental d'Action au Logement des Personnes Défavorisées. Convention générale de mise en oeuvre. Période du 1er novembre 2007 au 31 décembre 2010

Assemblée : Conseil General
Date : 19/10/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Fonds d'action gérontologique : demande de subvention de l'école des grands parents européens du Haut-Rhin (EGPE)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 28/09/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Fonds d'action gérontologique : actions de prévention en faveur des personnes âgées

Assemblée : Commission Permanente
Date : 28/09/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Subventions aux collectivités locales. Répartition des amendes de police - Programme 2007

Assemblée : Commission Permanente
Date : 28/09/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Renouvellement des conventions du CFTVD

Assemblée : Commission Permanente
Date : 28/09/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Insertion des lignes électriques et téléphoniques - Programme 2006 (C 052)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/09/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Soutien et accompagnement à la parentalité dans le cadre du Réseau d'Ecoute, d'Appui et d'Accompagnement des Parents (REAAP)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/09/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Convention pour le versement d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association "enfants de la Vallée" à Kaysersberg

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/09/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Soutien à la vie associative et aux collectivités

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/09/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Programme de rénovation urbaine de MULHOUSE (ANRU) - Subventions départementales pour les réalisations de l'année 2006

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/09/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Programme départemental d'aide à l'électrification 2007 : opérations au coup par coup - 2e liste (C021 - chapitre 204)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/09/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Aménagement du carrefour giratoire de HEITEREN entre les RD 415 et RD 468. Programme A011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/07/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD105 - Déviation de HESINGUE : déplacement d'une ligne électrique HT et d'un câble souterrain HT - Convention financière

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/07/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Plan de revitalisation économique. Action de formation de préprofessionnalisation employé polyvalent de restauration en faveur des jeunes en difficulté

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Fonds d'action gérontologique - Demande de subvention en faveur de la fédération française pour l'entrainement physique dans le monde moderne (FFEPMM)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CO51 - Présentation du GERPLAN de la Communauté de Communes de la vallée du HUNDSBACH en vue de la contractualisation avec le Département

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Compte Administratif 2006

Assemblée : Conseil General
Date : 22/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Réduction de la valeur locative des installations destinées à la lutte contre la pollution des eaux et de l'atmosphère

Assemblée : Conseil General
Date : 22/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Aide exceptionnelle en faveur de l'association "le Carreau des métiers d'art"

Assemblée : Conseil General
Date : 22/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Politique de développement local. 5e programmation des aides pour l'année 2007

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Stratégie pour le développement des collectes sélectives des bodéchets : appel à projets

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Soutien à l'animation sportive

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Politique des actions éducatives programme : vie scolaire, subventions pour les sorties scolaires avec nuitées

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Régularisation de la convention de l'association Le CAP à Mulhouse

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Location de garages pour l'espace solidarité fonderie

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BO51. Acquisitions foncières. Territorialisation des services du Conseil Général. Acquisition du terrain d'assiette destiné au regroupement des centres médico-sociaux de Wittenheim et de Kingersheim

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Réforme du statut des assistants familiaux

Assemblée : Conseil General
Date : 23/03/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Modification de l'indemnité locative des centres médico-sociaux

Assemblée : Conseil General
Date : 23/03/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Politique des actions éducatives - Programme : vie scolaire : aides pour les concours scolaires locaux

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/03/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Soutien à l'éducation à l'environnement (répartition des crédits) C031

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/03/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Participation au fonctionnement des médiathèques de bassins de vie du Val d'Argent et du Pays de Thann

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/03/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Politique des actions éducatives. Programme : vie scolaire. Subventions diverses.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/02/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Constructions et grosses réparations aux bâtiments communaux et édifices cultuels - première programmation pour 2007.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/02/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Formation des élèves à la sécurité dans le car scolaire.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/02/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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